Le compte-titres ordinaire ou CTO représente un compte en bourse permettant d’investir sur les marchés financiers. Toute personne physique est en droit d’ouvrir un compte-titres auprès d’une institution financière : banque, maison de courtage, fonds d’investissement… Le CTO est en quelque sorte un passeport pour placer son argent sur les marchés mondiaux par l’intermédiaire de différents types de produits, instruments, actifs et titres financiers. Focus sur l’utilisation et le fonctionnement du CTO.
Principe du compte titres
Le compte-titres ordinaire représente une enveloppe fiscale destinée à l’investissement boursier. Il permet à toute personne physique ou morale d’investir dans des valeurs mobilières cotées sur toutes les places financières aux quatre coins du globe. Le CTO est obligatoirement rattaché à un compte espèces sur lequel toutes les liquidités sont hébergées – crédits liés aux opérations d’achat ou de vente de valeurs mobilières, mais également les débits.
Par exemple : Un investisseur achète pour 10 000 € d’actions XYZ. La somme sera alors débitée de son compte espèces et les titres achetés seront logés dans son compte titre. Inversement, lorsque des titres sont vendus, les gains seront alors versés dans le compte espèces.
Les formes de compte-titres ordinaire
Pour répondre aux besoins des investisseurs, le compte-titres peut prendre différentes formes, dont les principales sont les suivantes :
| CTO individuel | CTO joint | CTO indivis |
|---|---|---|
|
Compte attribué à un seul individu. Lui seul est habilité à réaliser des opérations financières. |
Compte détenu par 2 individus (joint pacs ou joint entre époux) solidairement responsables. Chacun des cotitulaires peut effectuer des opérations indépendamment de l’autre. |
Compte détenu par plusieurs individus et chacun des cotitulaires nécessite l’accord des autres pour réaliser une opération financière. Généralement, ce compte est utilisé dans le cadre d’une succession où plusieurs héritiers détiennent le CTO d’un parent décédé. |
Les produits d’investissement éligibles au CTO
Avec un compte-titres ordinaire, les investisseurs peuvent placer leurs capitaux sur différents produits, instruments, actifs et titres financiers, dont :
- Les actions : titres de propriété qui correspondent à une part du capital d’une entreprise cotée en bourse ;
- Les obligations : titres négociables émis par une entreprise publique/privée ou un État donnant aux porteurs un droit de créance sur l’entité émettrice ;
- Les FCP (fonds communs de placements) et les SICAV (société d’investissement à capital variable) proposant des produits d’épargne collective composés d’actions ainsi que d’obligations, et l’animation est confiée à une entreprise de gestion ;
- Les produits dérivés permettant de placer son argent sur des actifs sous-jacents avec un effet de levier : options, warrants, swaps…
Tous les produits, instruments et titres financiers sur tous les marchés sont éligibles au compte-titres ordinaire.
Caractéristiques principales du compte-titres ordinaire
Le compte-titres ordinaire pour CTO est également connu sous l’appellation CIF pour compte d’instruments financiers, et dans le langage courant, c’est simplement compte en bourse. Voici les principaux points qui le caractérise :
- Diversification : Éligibilité de tous les instruments, fonds, produits et titres sans limitation géographique ni suivant la nature desdits éléments.
- Souplesse : Plusieurs formes de CTO disponibles pour répondre aux besoins des investisseurs.
- Disponibilité : Avoirs contenus dans le compte espèces relié au compte-titres ordinaire disponibles à tout moment – instruments financiers non liquides non disponibles bien évidemment.
- Illimité : Aucun plafond d’investissement ni de versement maximum ni de nombre limite de CTO par individu.
Conditions d’ouverture d’un CTO
Tout individu, qu’il soit majeur ou mineur avec l’accord de l’autorité parentale ou d’un représentant légal, peut ouvrir un ou plusieurs CTO. Celui-ci doit se rendre auprès d’un établissement financier et apporter les documents suivants pour ouvrir son compte : une copie d’une pièce d’identité et un justificatif de domicile de moins de 3 mois. Il doit par ailleurs remplir le questionnaire MIF – questionnaire MIF1/MIF aidant à protéger les investisseurs des risques encourus sur les marchés financiers. Suivant l’institution financière, les démarches peuvent se faire en ligne. Par ailleurs, il est courant aujourd’hui de passer par une plateforme en ligne pour ouvrir son CTO.
Nous pouvons vous mettre en relation avec des courtiers en ligne avec lesquels vous pourrez ouvrir facilement votre compte-titres ordinaire.
Fiscalité et taxation du compte-titres ordinaire
Le régime fiscal du compte titre
Le compte-titres ordinaire est soumis à la « Flat Tax » ou PFU (prélèvement forfaitaire unique) depuis le 1er janvier 2018. Il s’agit d’une taxation de 30 % sur les revenus générés : dividendes (produits des actions), revenus assimilés, intérêts/coupons (obtenus par les obligations) et plus-values obtenues suite à une revente de titres Ces 30 % sont répartis ainsi : 12,8 % d’impôt sur le revenu et 17,2 % de prélèvements sociaux.
Une possibilité d’abattement fiscal
Les investisseurs ont la possibilité de choisir l’imposition au titre du barème progressif de l’IR leur permettant alors de profiter d’un abattement fiscal de 40 % pour les dividendes et un pourcentage de la CSG déductible des revenus de l’ordre de 6,8 %. Cet abattement fiscal est uniquement valable pour les titres acquis avant le 1er janvier 2018.
Une imposition sur la base du barème progressif de l’IR
Les investisseurs peuvent opter pour l’imposition sur la base du barème progressif de l’IR chaque année au printemps dans leur déclaration fiscale en cochant la case 2OP. Ce choix est seulement valable pour l’année considérée dans la déclaration de revenus. Ainsi, il sera nécessaire de renouveler l’opération toutes les années s’ils souhaitent toujours garder cette option.
Frais du compte-titres ordinaire
Dans la mesure où le compte-titres ordinaire est détenu dans un établissement financier, qu’il soit physique ou en ligne, il y a des frais relatifs à toutes les opérations conduites sur celui-ci. Les investisseurs utilisant un CTO sont ainsi exposés à 3 différents types de frais :
- Droits de garde des titres mis en portefeuille (généralement gratuit pour les institutions en ligne) ;
- Frais liés à l’achat à la détention d’actions de SICAV ou de paras de FCP ;
- Frais de courtage accompagnant les opérations d’achat et de vente de produits financiers.
Méthode de gestion du CTO : gestion libre ou gestion sous mandat
Pour un compte-titres ordinaire, les investisseurs peuvent opter pour deux méthodes de gestion. La première, celle qui est choisie par la plupart des investisseurs, est la gestion libre, c’est-à-dire qu’ils gèrent eux-mêmes leur portefeuille boursier. Mais il sera nécessaire d’avoir une certaine compétence pour ne pas se laisser dévorer par les marchés et dilapider inutilement l’argent investi. Il est alors recommandé de suivre une formation en bourse et en trading pour mettre toutes les chances de son côté.
Nous pouvons vous proposer des formations en bourse et en trading lors desquels vous pourrez booster et améliorer vos connaissances du domaine financier. Cela vous permettra de performer efficacement sur les marchés.
La seconde méthode est la gestion sous mandat. La gestion sous-mandat est destinée aux investisseurs qui souhaitent faire fructifier leur argent sur les marchés financiers, mais qui n’ont pas le temps nécessaire ou les compétences pour gérer efficacement leurs positions. Cette gestion donne ainsi mandat à un professionnel – intermédiaire financier. Il sera chargé de gérer le CTO suivant les objectifs patrimoniaux et le niveau de risque que les investisseurs sont prêts à accepter. Et les investisseurs ont la possibilité de vérifier que le mandat est bien respecté grâce à des comptes-rendus réguliers. Ils gardent par ailleurs la possibilité d’effectuer des versements ainsi que des retraits à n’importe quel moment.
Nous pouvons vous mettre en relation avec des gestionnaires financiers chargés d’opérer en votre nom sur votre CTO.
Résumé
Le CTO pour compte-titres ordinaire se présente comme un compte en bourse avec lequel toute personne physique ou morale peut placer son argent sur les marchés financiers. Rattaché à un compte espèces, celui-ci permet d’héberger tous les produits, instruments et titres financiers des marchés aux quatre coins du globe (actions, obligations, warrants, produits dérivés…). Les titulaires d’un CTO peuvent gérer eux-mêmes leur compte (gestion libre) ou le confier à un professionnel (gestion sous-mandat).